Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU RENDEZ-VOUS DES PAINS
Société Anonyme "MOULINS DU NORD ET DE PICARDIE"

Numéro de dépôt :
94517608
Date de dépôt :
25/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2004

Présentation de la marque AU RENDEZ-VOUS DES PAINS

Déposée le 25 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) "MOULINS DU NORD ET DE PICARDIE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AU RENDEZ-VOUS DES PAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) "MOULINS DU NORD ET DE PICARDIE" domicilié(e) 2 Place d'Armes, 62120 AIRE SUR LA LYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 580 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE Al - Virginie PARISSAUX - France.

La marque AU RENDEZ-VOUS DES PAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517608.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU RENDEZ-VOUS DES PAINS est expirée depuis le 25 avril 2004.

"MOULINS DU NORD ET DE PICARDIE" a également déposé les autres marques suivantes : FLORE , LA PERTINENTE , FLEUR D'ARTOIS , FLEUR D'ARTOIS , FLEUR D'ARTOIS MNP , Belle d'Aire , BERGERE DES NEIGES , Fleur de Lys , LA FIDELE , AU RENDEZ-VOUS DES PAINS


Société Anonyme "MOULINS DU NORD ET DE PICARDIE" - 2 Place d'Armes, 62120 AIRE SUR LA LYS - France - SIREN 575580329


COOPERATIVE Al - Virginie PARISSAUX - France


Inscription le 27 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°198265 - Publication au BOPI 1996-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie